Les délais mentionnés sont purement indicatifs. Nous mettons tout en œuvre pour traiter les demandes dans ces délais, mais certains dossiers peuvent nécessiter un délai plus long sans préavis.
L’admission ou la réadmission correspondent à l’étape de l’étude de votre dossier selon qu’il s’agisse de votre première demande d’admission à l’OTSTCFQ ou une réadmission à titre de T.S ou T.C.F. Le délai de traitement indiqué ci-dessous débute à compter du moment où le dossier est complet, c’est-à-dire que vous avez fourni tous les documents demandés par la direction, et payé votre demande.
L’inscription correspond à l’étape où vous êtes autorisée à vous inscrire au Tableau de l’Ordre. Il faut donc prendre en compte votre propre délai pour procéder au paiement de votre inscription (cotisation, assurances, etc.).
Note : Nous évoquons parfois la réinscription en référence à la réadmission, lorsqu’une professionnelle n’est plus inscrite au Tableau de l’Ordre et souhaite se réinscrire, elle passe d’abord par l’étape de réadmission car nous devons de nouveau étudier son dossier avant de pouvoir l’autoriser à s’inscrire de nouveau.
| Type de demande | Délai approximatif (dossier complet et payé) |
| Admission : diplôme – 5 ans (Québec) | 7 jours ouvrables |
| Admission : diplôme + 5 ans (Québec) | 2 à 3 mois |
| Admission : diplôme ARM France-Suisse | 7 jours ouvrables |
| Admission : membre ailleurs au Canada | 1 à 2 semaines |
| Admission : demande de reconnaissance d’équivalence | 2 à 3 mois |
| Réadmission – 5 ans | 7 jours ouvrables |
| Réadmission + 5 ans | 2 à 3 mois |
| Inscription au tableau de l’Ordre | 1 à 2 semaines |
Après inscription au tableau de l’Ordre, la direction des admissions vous acheminera :
- une lettre de confirmation de votre inscription au tableau de l’Ordre (par courriel);
- votre permis à afficher à la vue du public (par voie postale);
Votre carte de membre et les reçus aux fins d’impôt seront disponibles sur Mon Espace.
